Module Attestations Fiscales

Module Dolibarr attestations fiscales

Présentation du module

Vous trouverez sur cette page la documentation, les informations et le tutoriel du module attestations fiscales pour les sociétés de service à la personne.

Fonctionnalités du module attestations fiscales

Avec ce module vous pouvez générer les attestations fiscales de vos clients. Ceci quelque soit le mode de règlement et quelque soit le type d’intervention (au forfait ou à l’heure).

Ces attestations peuvent ensuite être envoyées par mail ou par courrier.

Informations pratiques

Le module est sous licence GPL V3 et il a été testé à partir de la version 13 de Dolibarr.

Vous pouvez commander notre module sur le Dolistore. L’achat inclus le support technique et l’accès aux mises à jour pendant 1 an.

Installation du module

1/ Après avoir téléchargé le module il faut, soit de le dézipper dans le dossier /custom de votre Dolibarr, soit l’installer directement depuis la page des modules: Configuration / Modules puis onglet déployer un module externe.

2/ Ensuite il vous suffit d’activer le module en cliquant sur la pastille. Celle-ci est verte si le module est activé.
Il n’y a pas de configuration particulière à réaliser pour ce module.

Module attestations fiscales pour Dolibarr

Utilisation du module attestations fiscales

1/ Paramétrages du module

Pour utiliser le module il faut d’abord réaliser les paramétrages nécessaires. Pour cela rendez-vous sur Configuration et Société/Organisation. Dans cette fenêtre cliquez sur l’onglet Service à la personne et remplissez les informations avec:
– votre numéro d’agrément
– la date de l’agrément
– la fonction du dirigeant

La deuxième étape du paramétrage consiste à indiquer le type de service. Cette opération s’effectue dans les dictionnaires – Type de service

Pour terminer le paramétrage il vous suffit d’indiquer le code intervenant (NAN) dan sles fiches des utilisateurs concernés.
NB: Si aucun NAN n’est déclaré sur l’intervenant, il sera tout de même affiché dans le PDF mais avec la case NAN vide.

Code NAN de l'intervenant

2/ Création des factures

Le process de création de facture est identique au standard de Dolibarr. Il vous faudra toutefois ajouter le Type de service et sur chaque ligne de service l’intervenant.

NB: Si une facture n’a pas de type de service elle ne sera pas prise en compte dans la génération de l’attestation fiscale du client. De même il faut que dans les lignes de factures un intervenant soit déclaré.

3/ Génération et envoi des attestations fiscales

Les attestations fiscales peuvent être générées par tiers ou via un massaction

Depuis la fiche tiers : Un nouveau modèle de document nommé « attestationfiscale » est présent dans l’onglet Tiers de la fiche du Tiers. Il suffit de générer le document pour qu’l soit disponible.
Si l’attestation a été générée en masse elle sera déjà présente.

attestations fiscales

Génération en masse : Une nouvelle liste nommée « Liste AF » a été ajoutée dans le menu des Tiers. Cette liste permet de sélectionner les clients pour lesquels vous souhaitez envoyer leur attestation fiscale. Dans le menu déroulant qui s’affiche sélectionnez tout d’abord « Générer AF » puis dans un second temps « Envoyer AF email ».

Dans la liste des AF il est possible de savoir pour chaque client su l’AF a été généré et si l’AF a été envoyé (rond vers dans ces colonnes).

PDF attestations fiscales Dolibarr
Exemple d’attestation fiscale générée

Evolutions du module attestation fiscales

Nous faisons évoluer régulièrement nos modules (vous pouvez télécharger gratuitement depuis le Dolistore les nouvelles versions pendant 1 an après votre achat).

Si vous souhaitez une personnalisation de nos modules nos équipes sont à votre disposition afin d’en discuter avec vous (voir ci-dessous pour nous contacter). Nous pouvons également vous fournir une prestation d’installation de notre module ou vous former à son utilisation (prise en charge possible via votre OPCO ou le CIF).

Contacts

Pour nous contacter, selon votre demande: